JORF n°0025 du 30 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Une zone aérienne autour de Martigues est fermée temporairement pour des raisons militaires, avec des règles strictes d'accès.
Une zone aérienne interdite temporaire est créée autour de Martigues pour des raisons militaires, avec des règles strictes d'accès.
Un arrêté crée une zone interdite temporaire près de Martigues pour des raisons militaires.
Un nouvel arrêté entre en vigueur le 31 janvier 2026 pour créer une zone aérienne interdite temporaire près de Martigues pour des raisons militaires.
Les règles de cet arrêté sont communiquées aux pilotes par des messages aéronautiques.
Un arrêté du 29 janvier 2026 définit les règles d'une zone interdite temporaire autour de Martigues pour des raisons militaires.
Une zone interdite temporaire est créée près de Martigues pour des raisons militaires.
Une zone aérienne près de Martigues est temporairement interdite pour des raisons militaires, avec des règles strictes d'accès communiquées aux pilotes.