Arrêté du 29 janvier 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 octobre 2016

Art. Annexes

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Publication en ligne des annexes d'un arrêté sportif

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 31 octobre 2016 sont désormais disponibles en ligne sur le site du ministère des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 31 octobre 2016
Art. Annexes

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