I. - Association Garde et aide aux personnes (AGAP)
(18000 Bourges)

Accord du 25 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association salindroise, aide à domicile (ASAD)
(30340 Méjannes-lès-Alès)

Note d'information du 1er juillet 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Espace social, aide à domicile
aux personnes âgées ou handicapées (30900 Nîmes)

Accord du 27 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Aide à domicile aux personnes âgées (ADAPA)
(38300 Bourgoin-Jallieu)

Accord du 31 mai 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association Aide à domicile aux personnes âgées des cantons
de Montargis - Châlette et Amilly (ADAPA) (45200 Montargis)

Accord du 25 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association SSIADPA
(47430 Le Mas-d'Agenais)

Note d'information du 5 juin 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association Familles rurales, aides ménagères,
fédération départementale de Moselle (57000 Metz)

Accord du 14 mars 2003 et avenant n° 1 du 28 août 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Saint-Vincent maison de retraite
(57170 Château-Salins)

Accord du 13 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Action médicale et sociale
service aide à domicile (AMSD) (75007 Paris)

Accord du 6 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ARPAD,
résidence pour personnes âgées dépendantes (92170 Vanves)

Accord du 5 mars 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association ARPAD, résidence ARPAGE
pour personnes âgées dépendantes (92300 Levallois-Perret)

Accord du 5 mars 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.