JORF n°32 du 7 février 2001

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 29 janvier 2001, M. Rispal (Etienne, Emmanuel) est nommé notaire à la résidence de Sault (Vaucluse), en remplacement de M. Zeender (Sylvain, Emmanuel, Marie), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 29 janvier 2001, M. Rispal (Etienne, Emmanuel) est nommé notaire à la résidence de Sault (Vaucluse), en remplacement de M. Zeender (Sylvain, Emmanuel, Marie), démissionnaire.