Créé le 6 février 1998
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Créé le 6 février 1998
En vigueur depuis le vendredi 6 février 1998
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.