Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des quotas d'anguilles pour le repeuplement
Résumé. L'arrêté modifie la répartition des quotas d'anguilles pour le repeuplement entre différentes zones de pêche.
A modifié les dispositions suivantes :