Arrêté du 29 février 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 octobre 2015

Art. 5

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Modification des quotas d'anguilles pour le repeuplement

Résumé. L'arrêté modifie la répartition des quotas d'anguilles pour le repeuplement entre différentes zones de pêche.

A modifié les dispositions suivantes :

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