Article 1
Il est mis fin, à compter du 15 mars 2012, aux fonctions de M. Julien Emmanuelli, conseiller au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0052 du 1 mars 2012
Arrêté du 29 février 2012
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le décret du 14 novembre 2010 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 2
Il est mis fin, à compter du 1er avril 2012, aux fonctions de M. Stéphane Rémy, conseiller technique au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 février 2012.
Xavier Bertrand