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Arrêté du 29 février 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Départs de conseillers ministériels

Résumé. Deux conseillers du ministre quittent leurs postes pour d'autres emplois.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 3 décembre 2010 (Nominations au cabinet ministériel) portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

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Fin des fonctions d'un conseiller ministériel

Résumé. Un conseiller du ministre, Julien Emmanuelli, quitte son poste à partir du 15 mars 2012 pour prendre un autre emploi.

Il est mis fin, à compter du 15 mars 2012, aux fonctions de M. Julien Emmanuelli, conseiller au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.

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Fin des fonctions de Stéphane Rémy

Résumé. Stéphane Rémy quitte son poste de conseiller technique au cabinet du ministre pour d'autres fonctions à partir du 1er avril 2012.

Il est mis fin, à compter du 1er avril 2012, aux fonctions de M. Stéphane Rémy, conseiller technique au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 29 février 2012 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 février 2012.

Xavier Bertrand

Arrêté du 29 février 2012
Article 1
Article 2
Article 3