Arrêté du 29 décembre 2025

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-47631e47-a913-4910-9868-ad1c4b70bb3d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès au cahier des charges des vins Alsace grand cru

Résumé. Un arrêté du 29 décembre 2025 indique où trouver le cahier des charges des vins Alsace grand cru.

Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-47631e47-a913-4910-9868-ad1c4b70bb3d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

Historique des versions

Source : Légifrance