Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, dans la sous-section 3 « Prothèses cardio-vasculaires hybrides », dans la rubrique « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) », dans la nomenclature du code 3293646 relative à la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID PLEXUS, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« THP2224x100E, THP2426x100E, THP2628x100E, THP2830x100E, THP3032x100E, THP3034x100E, THP3036x100E, THP3038x100E, THP3040x100E, THP3240x100E, THP2224x150E, THP2426x150E, THP2628x150E, THP2830x150E, THP3032x150E, THP3034x150E, THP3036x150E, THP3038x150E, THP3040x150E, THP3240x150E. »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, dans la sous-section 3 « Prothèses cardio-vasculaires hybrides », dans la rubrique « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) », dans la nomenclature du code 3244151 relative à la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID ANTE-FLO, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« THA2224x100E, THA2426x100E, THA2628x100E, THA2830x100E, THA3032x100E, THA3034x100E, THA3036x100E, THA3038x100E, THA3040x100E, THA3240x100E, THA2224x150E, THA2426x150E, THA2628x150E, THA2830x150E, THA3032x150E, THA3034x150E, THA3036x150E, THA3038x150E, THA3040x150E, THA3240x150E. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.