JORF n°0305 du 30 décembre 2025

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, dans la sous-section 3 « Prothèses cardio-vasculaires hybrides », dans la rubrique « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) », dans la nomenclature du code 3244151 relative à la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID ANTE-FLO, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« THA2224x100E, THA2426x100E, THA2628x100E, THA2830x100E, THA3032x100E, THA3034x100E, THA3036x100E, THA3038x100E, THA3040x100E, THA3240x100E, THA2224x150E, THA2426x150E, THA2628x150E, THA2830x150E, THA3032x150E, THA3034x150E, THA3036x150E, THA3038x150E, THA3040x150E, THA3240x150E. »


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, dans la sous-section 3 « Prothèses cardio-vasculaires hybrides », dans la rubrique « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) », dans la nomenclature du code 3244151 relative à la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID ANTE-FLO, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :

« THA2224x100E, THA2426x100E, THA2628x100E, THA2830x100E, THA3032x100E, THA3034x100E, THA3036x100E, THA3038x100E, THA3040x100E, THA3240x100E, THA2224x150E, THA2426x150E, THA2628x150E, THA2830x150E, THA3032x150E, THA3034x150E, THA3036x150E, THA3038x150E, THA3040x150E, THA3240x150E. »