JORF n°0073 du 26 mars 2023

Article 1

Article 1

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Identification des zones sensibles à l'eutrophisation dans le bassin de Martinique

Résumé Martinique a des zones sensibles à la pollution de l'eau, listées dans cet article.

Les zones sensibles à l'eutrophisation du bassin de Martinique prévues à l'article R. 211-94 du code de l'environnement comprennent :

- les masses d'eaux côtières suivantes :
- FRJC015 Nord Baie de Fort-de-France ;
- FRJC001 Baie de Génipa ;
- FRJC017 Baie de Sainte-Luce ;
- FRJC010 Baie du Marin ;
- FRJC006 Littoral du Vauclin à Sainte-Anne ;
- FRJC008 Littoral du François au Vauclin ;
- FRJC005 Fond Ouest de la baie du Robert ;
- FRJC007 Est de la Baie du Robert ;
- FRJC014 Baie du Galion ;
- FRJC013 Baie du Trésor ;
- FRJC012 Baie de la Trinité ;
- FRJC004 Nord Atlantique, plateau insulaire ;
- les masses d'eaux cours d'eau suivantes :
- FRJR116 Madame ;
- FRJR115 Monsieur ;
- FRJR112 Lézarde moyenne ;
- FRJR111 Lézarde Aval ;
- FRJR110 Rivière Salée ;
- FRJR109 Oman ;
- FRJR108 Grand Rivière Pilote ;
- FRJR107 Desroses ;
- FRJR106 Galion ;
- FRJR105 Sainte-Marie ;
- les bassins versants des rivières suivantes :
- Lazaret ;
- Mastor.

La carte des zones sensibles est annexée au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les zones sensibles à l'eutrophisation du bassin de Martinique prévues à l'article R. 211-94 du code de l'environnement comprennent :

- les masses d'eaux côtières suivantes :

- FRJC015 Nord Baie de Fort-de-France ;

- FRJC001 Baie de Génipa ;

- FRJC017 Baie de Sainte-Luce ;

- FRJC010 Baie du Marin ;

- FRJC006 Littoral du Vauclin à Sainte-Anne ;

- FRJC008 Littoral du François au Vauclin ;

- FRJC005 Fond Ouest de la baie du Robert ;

- FRJC007 Est de la Baie du Robert ;

- FRJC014 Baie du Galion ;

- FRJC013 Baie du Trésor ;

- FRJC012 Baie de la Trinité ;

- FRJC004 Nord Atlantique, plateau insulaire ;

- les masses d'eaux cours d'eau suivantes :

- FRJR116 Madame ;

- FRJR115 Monsieur ;

- FRJR112 Lézarde moyenne ;

- FRJR111 Lézarde Aval ;

- FRJR110 Rivière Salée ;

- FRJR109 Oman ;

- FRJR108 Grand Rivière Pilote ;

- FRJR107 Desroses ;

- FRJR106 Galion ;

- FRJR105 Sainte-Marie ;

- les bassins versants des rivières suivantes :

- Lazaret ;

- Mastor.

La carte des zones sensibles est annexée au présent arrêté.