Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité plénier
Résumé Jean-Noël Le Quintrec est remplacé par Jérôme Menard dans le comité plénier.
L'article 1er de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
La composition des membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales (5°) est ainsi modifiée :
Les mots : « M. LE QUINTREC (Jean-Noël) » sont remplacés par les mots : « M. MENARD (Jérôme) ».
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