Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 décembre 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont autorisés à participer à l'expérimentation de soins de néonatologie au domicile des patients par des unités de néonatologie les établissements ci-dessous mentionnés :

  • hospices civils de Lyon, Groupement hospitalier Nord - Hôpital de la Croix Rousse, 103, Grande rue de la Croix-Rousse, 69317, Lyon Cedex 04 ;
  • centre hospitalier d'Annecy Genevois, site Saint Julien en Genevois, BP 14110, 74164 Saint-Julien-en-Genevois ;
  • centre hospitalier Ardèche méridionale, 16, avenue de Bellande, BP 50146, 07205 Aubenas Cedex ;
  • hôpital du Gier, 16, rue Victor-Hugo, 42400 Saint-Chamond ;
  • centre hospitalier universitaire Bretonneau, 2, boulevard Tonnellé, 37044 Tours Cedex 9 ;
  • centre hospitalier Simone Veil, rue Pierre-Charlot, 41016 Blois, ;
  • centre hospitalier universitaire de Nantes, 5, allée de l'Île-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01 ;
  • centre hospitalier du Belvédère, 72, rue Louis-Pasteur, 76137 Mont-Saint-Aignan ;
  • centre hospitalier de Vannes, 20, boulevard Général-Maurice-Guillaudot, BP 70555, 56017 Vannes Cedex.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2023

Créé le 31 décembre 2022 · Abrogé le 1 janvier 2023

Sont autorisés à participer à l'expérimentation de soins de néonatologie au domicile des patients par des unités de néonatologie les établissements ci-dessous mentionnés :

  • hospices civils de Lyon, Groupement hospitalier Nord - Hôpital de la Croix Rousse, 103, Grande rue de la Croix-Rousse, 69317, Lyon Cedex 04 ;
  • centre hospitalier d'Annecy Genevois, site Saint Julien en Genevois, BP 14110, 74164 Saint-Julien-en-Genevois ;
  • centre hospitalier Ardèche méridionale, 16, avenue de Bellande, BP 50146, 07205 Aubenas Cedex ;
  • hôpital du Gier, 16, rue Victor-Hugo, 42400 Saint-Chamond ;
  • centre hospitalier universitaire Bretonneau, 2, boulevard Tonnellé, 37044 Tours Cedex 9 ;
  • centre hospitalier Simone Veil, rue Pierre-Charlot, 41016 Blois, ;
  • centre hospitalier universitaire de Nantes, 5, allée de l'Île-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01 ;
  • centre hospitalier du Belvédère, 72, rue Louis-Pasteur, 76137 Mont-Saint-Aignan ;
  • centre hospitalier de Vannes, 20, boulevard Général-Maurice-Guillaudot, BP 70555, 56017 Vannes Cedex.

Historique des versions

En vigueur du samedi 31 décembre 2022 au samedi 31 décembre 2022

Source : Légifrance