Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classification des emplois de directeur à Saint-Pierre-et-Miquelon
Résumé Les emplois de directeur à Saint-Pierre-et-Miquelon sont classés dans des groupes spécifiques.
L'article 1er de l'arrêté du 1er avril 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1.-Les emplois de directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer et de directeur de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population à Saint-Pierre-et-Miquelon sont classés comme suit :
« 1° L'emploi de directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer à Saint-Pierre-et-Miquelon est classé en groupe III ;
« 2° L'emploi de directeur de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population à Saint-Pierre-et-Miquelon est classé en groupe IV. »
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