Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles de l'arrêté du 22 septembre
Résumé. L'article abroge des articles spécifiques de l'arrêté du 22 septembre 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2020Art. 1 : Liste des postes difficiles de la police nationaleArrêté du 22 septembre 2020Art. 3 : Entrée en vigueur d'un arrêté et abrogation de dispositionsArrêté du 22 septembre 2020Sct. Annexe
- Arrêté du 22 septembre 2020Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null