Arrêté du 29 décembre 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Massif du Mondarrain et de l'Artzamendi figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 19 janvier 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 du Massif du Mondarrain et de l'Artzamendi.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Massif du Mondarrain et de l'Artzamendi figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 19 janvier 2017

Source : Légifrance