Arrêté du 29 décembre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Avance figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 janvier 2017

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Protection des habitats et espèces dans la vallée de l'Avance

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans la vallée de l'Avance, un site Natura 2000.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Avance figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 7 janvier 2017

Source : Légifrance