Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Compréhension des sigles dans un tableau annexé
Résumé. Un arrêté du 29 décembre 2015 explique comment comprendre les sigles dans un tableau annexé.
Les sigles utilisés dans le tableau annexé se comprennent conformément à l'annexe I.