Arrêté du 29 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert dénommé “STEMO de Béthune”, sis 44, rue du Docteur-Leleu, 62400 Béthune.

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En vigueur depuis le 19 janvier 2012 · Dernière version le 4 janvier 2024

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Création du STEMO de Béthune

Résumé. Un nouveau service éducatif appelé STEMO de Béthune est créé à Béthune.

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert dénommé “STEMO de Béthune”, sis 44, rue du Docteur-Leleu, 62400 Béthune.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 4 janvier 2024

Modifié parArrêté du 18 décembre 2023art. 2 : Modification des missions du STEMO de Béthune

En résumé. Le nom et l'adresse du service territorial éducatif de milieu ouvert ont été précisés.

En vigueur du jeudi 19 janvier 2012 au mercredi 3 janvier 2024

Source : Légifrance