Arrêté du 29 décembre 2011

Article 11

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Article 11

L'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » est abrogé à compter du 31 décembre 2013.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2012

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Fin des anciennes règles pour le brevet d'éducateur sportif en spéléologie

Résumé. Un arrêté abroge les conditions d'obtention du brevet d'éducateur sportif en spéléologie à partir de fin 2013.

L'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » est abrogé à compter du 31 décembre 2013.

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En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012

Source : Légifrance