En vigueur depuis le 15 janvier 2012
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur de sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.