Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 décembre 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
― lutte ;
― sambo ;
― grappling ;
― lutte bretonne (gouren).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2018

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un diplôme pour les sports de lutte

Résumé. Un nouveau diplôme est créé pour enseigner des sports de lutte comme le sambo, le grappling et la lutte bretonne.

Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
― lutte ;
― sambo ;
― grappling ;
― lutte bretonne (gouren).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance