Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 1 (V)
Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 février 2022
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Arrêté sur la formation équestre
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.