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Arrêté du 29 décembre 2011

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Article 5

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 février 2022

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 février 2022

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Arrêté sur la formation équestre

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser la formation et les compétences dans le domaine du travail équestre.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au lundi 31 janvier 2022

Source : Légifrance