A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1
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Section parente
Section suivante
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6
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Créé le 15 janvier 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012