Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'accès à la vérification des exigences préalables
Résumé. L'arrêté modifie les conditions de vérification des exigences pour les candidats titulaires de certains diplômes dans le domaine du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6