A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 1, Art. 2
1 version
3 modifiés
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Section suivante
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 1, Art. 2
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7
1 version
1 créé
Créé le 15 janvier 2012
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « muaythaï », à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2007 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
1 version
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 8
1 version
1 créé
Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012