Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispenses et équivalences pour les sports de contact
Résumé. Les titulaires de certains brevets en sports de contact sont dispensés de certaines vérifications et obtiennent automatiquement des unités capitalisables pour d'autres diplômes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI
-Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI