Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 2 > >
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1 modifié
JORF n°0012 du 14 janvier 2012
Arrêté du 29 décembre 2011
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe II, annexe III, annexe IV > >
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3 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe VI > >
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1 créé
Article 4
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités pugilistiques » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2002 dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
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Article 5
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.