Arrêté du 29 décembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2002

Art. 2

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Modification des mentions pour une spécialité sportive

Résumé. La liste des mentions pour la spécialité de sports de combat est modifiée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. 2

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