Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mentions pour une spécialité sportive
Résumé. La liste des mentions pour la spécialité de sports de combat est modifiée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2