Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures de prévention pour les oiseaux
Résumé. L'arrêté modifie les mesures de prévention pour les oiseaux, notamment les règles de biosécurité et l'interdiction des rassemblements selon le niveau de risque épizootique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. 7 : Mesures de prévention contre les maladies aviaires
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. 7