Arrêté du 29 décembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 janvier 2008

Art. 7

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Modification des mesures de prévention pour les oiseaux

Résumé. L'arrêté modifie les mesures de prévention pour les oiseaux, notamment les règles de biosécurité et l'interdiction des rassemblements selon le niveau de risque épizootique.

A modifié les dispositions suivantes :

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