JORF n°0009 du 12 janvier 2010

Article 1

Article 1

Les produits « SPIRODOC » et « SPIROTEL », commercialisés par l'entreprise RDSM et respectivement inscrits sous les codes 1140039 et 1183540 de la liste des produits et prestations remboursables (chapitre 1er du titre I), sont radiés.


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Version 1

Les produits « SPIRODOC » et « SPIROTEL », commercialisés par l'entreprise RDSM et respectivement inscrits sous les codes 1140039 et 1183540 de la liste des produits et prestations remboursables (chapitre 1er du titre I), sont radiés.