Arrêté du 29 décembre 2009

Article 8

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Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 8 janvier 2010

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Publication d'un arrêté et abrogation d'un précédent texte

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel et abroge un ancien arrêté sur le recrutement des personnels forestiers.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 8 janvier 2010

Source : Légifrance