Créé le 7 janvier 1993 · Abrogé le 3 juillet 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle de la commission dans l'organisation des réunions
La commission est présidée par le délégué à la mémoire et à l'information historique qui établit le calendrier et l'ordre du jour des réunions.