Abrogé3 juillet 2010
Créé le 7 janvier 1993
La commission est présidée par le délégué à la mémoire et à l'information historique qui établit le calendrier et l'ordre du jour des réunions.
Créé le 7 janvier 1993
Abrogé depuis le samedi 3 juillet 2010
En vigueur du jeudi 7 janvier 1993 au vendredi 2 juillet 2010
La commission est présidée par le délégué à la mémoire et à l'information historique qui établit le calendrier et l'ordre du jour des réunions.