Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates pour le brevet professionnel de basket-ball
Résumé. L'arrêté modifie les dates d'entrée en vigueur et d'abrogation de la spécialité basket-ball du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
A modifié les dispositions suivantes :