Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 avril 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé un certificat de spécialisation « hockey » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un certificat de spécialisation hockey

Résumé. Un nouveau certificat de spécialisation pour le hockey est ajouté au brevet professionnel de la jeunesse et du sport.

Il est créé un certificat de spécialisation « hockey » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 mai 2013 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance