En vigueur depuis le 16 mai 2013
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour la formation de basket-ball
Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour la formation de basket-ball sont détaillées dans l'annexe V de l'arrêté.
Les dispenses et les équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.