Arrêté du 29 avril 2013

Article 6

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Article 6

Les dispenses et les équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 mai 2013

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Dispenses et équivalences pour la formation de basket-ball

Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour la formation de basket-ball sont détaillées dans l'annexe V de l'arrêté.

Les dispenses et les équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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