En vigueur depuis le 21 mai 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté du programme d'histoire-géo en seconde
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des références et abrogation des programmes d'histoire-géographie
- Arrêté du 8 avril 2010Art. 3
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