Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 8 avril 2010 > > Art. 3 > >
L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
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1 modifié