Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 11 septembre
Résumé. L'arrêté du 11 septembre 2008 est modifié par l'arrêté du 29 avril 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2008Art. 3 : Rôle et organisation de la direction des opérations de la DSNA
→ Version 2
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- Arrêté du 11 septembre 2008Art. 3