JORF n°111 du 14 mai 1998

Art. 1er. - L'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé est modifié comme suit à compter du 1er avril 1998 :

I. - Le a de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

« a) Dispositions générales

« Cours .................... 362,53 F

« Travaux dirigés .................... 241,77 F

« Travaux pratiques .................... 161,13 F »

II. - A l'article 2, la mention : « 44 991,36 F » est remplacée par : « 45 352,32 F » et la mention : « 702,99 F » est remplacée par : « 708,63 F ».


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé est modifié comme suit à compter du 1er avril 1998 :

I. - Le a de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

« a) Dispositions générales

« Cours .................... 362,53 F

« Travaux dirigés .................... 241,77 F

« Travaux pratiques .................... 161,13 F »

II. - A l'article 2, la mention : « 44 991,36 F » est remplacée par : « 45 352,32 F » et la mention : « 702,99 F » est remplacée par : « 708,63 F ».