Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la limite de poids vif pour des marchandises
Résumé On peut transporter des marchandises plus lourdes, jusqu'à 1 860 tonnes.
Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 20 juillet 2023 susvisé les mots : « 1 820 tonnes en poids vif » sont remplacés par les mots : « 1 860 tonnes en poids vif ».
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