Arrêté du 29 août 2017

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié ou créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2012
Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'admission à l'École du Louvre

Résumé. Les règles d'admission à l'École du Louvre sont modifiées pour simplifier les procédures et créer de nouvelles voies d'accès.

A modifié ou créé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance