Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” », dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », est créée la rubrique « h) BIOSS LIM C » comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| h) BIOSS LIM C | |
| Société BALTON (BALTON) | |
| La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOSS LIM C est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : INDICATIONS PRISES EN CHARGE : Traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de bifurcation de novo incluant les sténoses du tronc commun gauche non protégées dans les sous-groupes de patients à haut risque de resténose : lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques. Sont exclus les patients ayant un syndrome coronarien aigue avec élévation du segment ST (SCA-ST+). MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient. La durée recommandée de la bithérapie antiplaquettaire après pose d'un stent actif est comprise entre 6 et 12 mois.
L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | |
| 3113437 | Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, BALTON, BIOSS LIM C, DIAM 2,50 mm Stent à libération de sirolimus BIOSS LIM C de diamètre 2,50 mm de la société BALTON. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ZSTB2,50x3,00x1514CS ; ZSTB2,50x3,25x1514CS ; ZSTB2,50x3,00x1614CS ; ZSTB2,50x3,25x1614CS ; ZSTB2,50x3,00x1814CS ; ZSTB2,50x3,25x1814CS ; ZSTB2,50x3,00x1914CS ; ZSTB2,50x3,25x1914CS ; ZSTB2,50x3,00x2414CS ; ZSTB2,50x3,25x2414CS ; ZSTB2,50x3,00x2314CS ; ZSTB2,50x3,25x2314CS Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
| 3116909 | Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, BALTON, BIOSS LIM C, DIAM 2,75 mm Stent à libération de sirolimus BIOSS LIM C de diamètre 2,75 mm de la société BALTON. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ZSTB2,75x3,50x1514CS ; ZSTB2,75x3,50x1614CS ; ZSTB2,75x3,50x2414CS ; ZSTB2,75x3,50x2314CS ; ZSTB2,75x3,50x1914CS ; ZSTB2,75x3,50x1814CS Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
| 3131978 | Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, BALTON, BIOSS LIM C, DIAM 3,00 mm Stent à libération de sirolimus BIOSS LIM C de diamètre 3,00 mm, de la société BALTON. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ZSTB3,00x3,50x1514CS ; ZSTB3,00x3,75x1514CS ; ZSTB3,00x3,50x1614CS ; ZSTB3,00x3,75x1614CS ; ZSTB3,00x3,50x1814CS ; ZSTB3,00x3,75x1814CS ; ZSTB3,00x3,50x2414CS ; ZSTB3,00x3,75x2414CS ; ZSTB3,00x3,50x1914CS ; ZSTB3,00x3,75x1914CS ; ZSTB3,00x3,50x2314CS ; ZSTB3,00x3,75x2314CS Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
| 3131576 | Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, BALTON, BIOSS LIM C, DIAM 3,50 mm Stent à libération de sirolimus BIOSS LIM C de diamètre 3,50 mm, de la société BALTON. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ZSTB3,50x4,25x1514CS ; ZSTB3,50x4,25x1614CS ; ZSTB3,50x4,25x1814CS ; ZSTB3,50x4,25x1914CS ; ZSTB3,50x4,25x2414CS ; ZSTB3,50x4,25x2314CS Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
| 3143906 | Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, BALTON, BIOSS LIM C, DIAM 3,75 mm Stent à libération de sirolimus BIOSS LIM C de diamètre 3,75 mm, de la société BALTON. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ZSTB3,75x4,50x1514CS ; ZSTB3,75x4,50x1614CS ; ZSTB3,75x4,50 x1814CS ; ZSTB3,75x4,50x1914CS ; ZSTB3,75x4,50x2314CS ; ZSTB3,75x4,50x2414CS Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
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