JORF n°0203 du 3 septembre 2014

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) :

  1. Le libellé court : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant avec pilier » du code 3146856 est remplacé par : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant 3,75 mm avec pilier ».
  2. Le libellé court : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant » du code 3147755 est remplacé par : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant 3,75 mm ».

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) :

1. Le libellé court : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant avec pilier » du code 3146856 est remplacé par : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant 3,75 mm avec pilier ».

2. Le libellé court : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant » du code 3147755 est remplacé par : « Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, implant 3,75 mm ».