III. - Association Accueil enfance et adolescence,
le foyer et la maison d'enfants à caractère social (49300 Cholet)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 29 août 2000
III. - Association Accueil enfance et adolescence,
le foyer et la maison d'enfants à caractère social (49300 Cholet)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association Accueil enfance et adolescence,
le foyer et la maison d'enfants à caractère social (49300 Cholet)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance