VIII. - Association des centres Dumonteil,
centre occupationnel de jour (75012 Paris)
Accord d'entreprise du 9 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 29 août 2000
VIII. - Association des centres Dumonteil,
centre occupationnel de jour (75012 Paris)
Accord d'entreprise du 9 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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VIII. - Association des centres Dumonteil,
centre occupationnel de jour (75012 Paris)
Accord d'entreprise du 9 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance