VI. - Institut médico-éducatif Jacques-Hochner géré par l'association des parents et amis de personnes handicapées des établissements des vallées de la Thur et de la Doller (68881 Thann)
Accord collectif d'entreprise du 17 décembre 1999 et avenant du 30 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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