IV. - Centre d'aide par le travail Marville,
géré par l'association La Résidence sociale (93200 Saint-Denis)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 et avenant no 1 du 26 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 29 août 2000
IV. - Centre d'aide par le travail Marville,
géré par l'association La Résidence sociale (93200 Saint-Denis)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 et avenant no 1 du 26 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
IV. - Centre d'aide par le travail Marville,
géré par l'association La Résidence sociale (93200 Saint-Denis)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 et avenant no 1 du 26 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance