Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de mise à l'abri des volailles
Résumé. Les règles de mise à l'abri des volailles en cas de risque élevé d'influenza aviaire sont précisées et assouplies pour certaines catégories d'oiseaux.
A modifié les dispositions suivantes :