JORF n°0231 du 5 octobre 2023

Arrêté du 28 septembre 2023

Le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller au cabinet du ministre du travail

Résumé Stève Billaud est nommé conseiller au ministère du Travail le 25 septembre 2023.

M. Stève BILLAUD est nommé conseiller chargé des politiques territoriales et des restructurations au cabinet du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, à compter du 25 septembre 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté doit être publié dans le Journal officiel pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 28 septembre 2023.

Olivier Dussopt