Arrêté du 28 septembre 2022

Article 7

Créé le 20 octobre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes de l'arrêté du 2 mai 2019

Résumé. Les nouveaux documents remplacent les anciens pour la formation en gestion de la nature.

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « gestion et protection de la nature » du brevet de technicien supérieur agricole.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 20 octobre 2022